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Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes à soumettre à la Chambre de 1820
- Éditeur : Dentu
- 1820
- Cote : L 988.380
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Du sacre des rois de France et des rapports de cette auguste cérémonie avec la constitution de l'Etat aux différens âges de la Monarchie
- Éditeur : Egron
- 1825
- Cote : L 988.1507
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Quelques considérations sur la Révolution d'Espagne et sur l'intervention de la France
- Éditeur : Dentu Egron Richard
- 1823
- Cote : L 001.73
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes à soumettre à la Chambre de 1820
- Éditeur : J.G Dentu
- 1820
- Cote : L 001.72
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Quelques considérations sur la marche du parti libéral dans les premiers mois de 1822 : et sur certains discours de ses députés
- Éditeur : Egron, Dentu
- 1822
- Cote : L 001.71-14
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député du département de l'Aveyron, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections
- Éditeur : Imp. Boucher
- 1818
- Cote : L 001.71-1
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Discours de M. Clausel de Coussergues, député du département de l'Aveyron, sur les fonds destinés aux dépenses secrètes de la police
- Éditeur : Egron, Dentu
- 1821
- Cote : L 001.71-5
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député du département de l'Aveyron, sur le dégrèvement des départements surtaxés : Séance du 3 juillet 1819
- Éditeur : Hacquart
- [1819]
- Cote : L 001.71-4
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Opinion de M. Clausel de Coussergues, député du département de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques et à des dotations d'évêchés : prononcée dans la scéance publique du jeudi 17 mai 1821
- Éditeur : Egron
- 1821
- Cote : L 001.71-3
Clausel de Coussergues, Jean-Claude
Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député du département de l'Aveyron, sur le dégrèvement à accorder aux départements surtaxés : Séance du 3 juillet 1819
- Éditeur : Hacquart
- 1819
- Cote : L 001.71-2
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